EP2607226B2 - Appareil de'élimination de moyens de combat pour éliminer des moyens de combat, comme des mines sous-marines, sous l'eau, combinaison d'élimination de moyens de combat avec un véhicule sous-marin non habité et un tel appareil d'élimination de moyens de combat, et procédé associé - Google Patents
Appareil de'élimination de moyens de combat pour éliminer des moyens de combat, comme des mines sous-marines, sous l'eau, combinaison d'élimination de moyens de combat avec un véhicule sous-marin non habité et un tel appareil d'élimination de moyens de combat, et procédé associé Download PDFInfo
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- B63G7/08—Mine-sweeping means, Means for destroying mines of acoustic type
Definitions
- the means for activating the detonator and / or the deception device alternatively or additionally comprise an electroacoustic transducer for receiving an activation signal via an acoustic one Channel.
- the activation signal can be transmitted inexpensively via the acoustic channel or by means of water-borne sound and received by the ordnance disposal device.
- the holding device alternatively or additionally comprises an electromagnet and / or a vacuum device and / or a clamping device for clasping the ordnance or its parts and / or objects in the area of the ordnance.
- the electromagnet enables electromagnetic fixation on the ordnance disposal device.
- the negative pressure device enables fixation by maintaining a negative pressure in an area applied to the ordnance.
- the clamp device ensures a mechanical connection or fixation of the ordnance disposal device on the ordnance.
- Providing the electromagnet and / or the vacuum device and / or the clamping device in addition to the nail gun is advantageous in order to enable the ordnance disposal device to be fixed if the nail gun has failed to fix it.
- the holding devices 22, 24 are activated either when the ordnance disposal device 10 comes into contact with the mine 26 or when the ordnance disposal device 10 comes significantly closer to the mine 26. This significant approach is detected, for example, by means of a metal sensor.
- the ordnance disposal device 10 is firmly fixed to the mine 26 by means of the holding devices 22, 24, in particular by means of the nails of the nail guns.
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Claims (13)
- Appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') destiné à éliminer, sous l'eau, des moyens de combat (26, 26') tels que des mines marines ou des munitions submergées dans les eaux, par explosion du moyen de combat (26, 26'), l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') présentant un dispositif de retenue (22, 24) permettant de fixer l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') sur le moyen de combat (26, 26'), l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') étant un appareil rapporté non motorisé destiné à un véhicule sous-marin non habité (12) et comportant des moyens permettant une liaison amovible au véhicule sous-marin non habité (12),
caractérisé en ce quela masse de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est invariablement supérieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10'), et ce aussi bien dans le cas où l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est relié au véhicule sous-marin non habité (12), que dans le cas où l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est fixé sur le moyen de combat (26, 26'), eten ce que les moyens permettant une liaison amovible puissent être actionnés aussi bien parallèlement à une activation du dispositif de retenue (22, 24) permettant de fixer l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') sur le moyen de combat (26, 26') qu'indépendamment d'une activation du dispositif de retenue (22, 24) pour que l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') se détache du véhicule sous-marin non habité (12). - Appareil d'élimination de moyens de combat selon la revendication 1,
caractérisé en ce que
l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') présente une ou plusieurs charges d'élimination à effet directionnel, notamment une ou plusieurs charges creuses (28), et un détonateur destiné à la mise à feu de la charge d'élimination. - Appareil d'élimination de moyens de combat selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que
l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) présente un dispositif de leurrage destiné à simuler des caractéristiques d'un navire ou d'un sous-marin, le dispositif de leurrage comprenant :- des moyens destinés à produire des bruits de navire et/ou des bruits de sous-marin et/ou- des moyens destinés à produire un champ magnétique. - Appareil d'élimination de moyens de combat selon la revendication 2 ou 3, caractérisé par des moyens destinés à activer le détonateur et/ou le dispositif de leurrage.
- Appareil d'élimination de moyens de combat selon la revendication 4,
caractérisé en ce que
les moyens destinés à activer le détonateur et/ou le dispositif de leurrage comprennent :- une balise radio (30), détachable de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10), destinée à recevoir un signal d'activation par voie radio et/ou- un transformateur électroacoustique destiné à recevoir un signal d'activation par le biais d'un canal acoustique et/ou- un câble d'allumage destiné à recevoir un signal d'activation par le biais du câble d'allumage et/ou- un mécanisme d'allumage à retardement. - Appareil d'élimination de moyens de combat selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que
le dispositif de retenue (22, 24) comprend :- un appareil de clouage et/ou- un électroaimant et/ou- un appareil à dépressurisation et/ou- un dispositif d'accrochage destiné à encercler le moyen de combat ou des parties de celui-ci et/ou des objets à proximité du moyen de combat. - Appareil d'élimination de moyens de combat selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que
le centre de masse (MS10, MS10') de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est décalé, par rapport au centre de gravité du volume (VS10, VS10') de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10'), dans le sens de l'action du dispositif de retenue (22, 24), notamment dans le sens de projection de l'appareil de clouage. - Appareil d'élimination de moyens de combat selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que
le centre de masse (MS10, MS10') de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est décalé, par rapport au centre de gravité du volume (VS 10, VS10') de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10'), d'un côté de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10'), lequel côté, dans le cas où l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est rapporté sur le véhicule sous-marin non habité (12), est détourné du centre de masse (MS12) du véhicule sous-marin (12). - Ensemble d'élimination de moyens de combat comportant un véhicule sous-marin non habité (12) et comportant un appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10'), rapportable ou rapporté sur celui-ci, selon l'une des revendications précédentes.
- Ensemble d'élimination de moyens de combat selon la revendication 9, dans lequel la masse de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) est supérieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par l'appareil d'élimination de moyens de combat (10),
caractérisé en ce que
la masse de l'ensemble d'élimination de moyens de combat (8) est également supérieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par l'ensemble d'élimination de moyens de combat (8), la masse du véhicule sous-marin (12) étant toutefois inférieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par le véhicule sous-marin (12). - Procédé d'élimination, sous l'eau, de moyens de combat (26, 26'), tels que des mines marines ou des munitions submergées dans les eaux, par explosion du moyen de combat (26, 26'), dans lequela) un véhicule sous-marin non habité (12) comportant un appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') selon l'une des revendications 1 à 8 qui y est rapporté se rapproche du moyen de combat (26'), par le dessous, notamment avec l'avant relevé, dans le cas où la masse de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10') est inférieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par l'appareil d'élimination de moyens de combat (10'), ou se rapproche du moyen de combat (26), par le dessus, notamment avec l'avant descendant, dans le cas où la masse de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) est supérieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par l'appareil d'élimination de moyens de combat (10),b) ensuite, l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est fixé sur le moyen de combat (26, 26'),c) simultanément ou par la suite, l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') est détaché du véhicule sous-marin non habité (12),d) en réponse, le véhicule sous-marin non habité (12) s'éloigne du moyen de combat (26, 26'), de nouveau automatiquement, vers le haut ou vers le bas, et/ou modifie son orientation dans l'eau,e) le véhicule sous-marin non habité (12) est conduit à une distance du moyen de combat supérieure ou égale à une distance de sécurité prédéfinie, etf) une charge d'élimination et/ou un dispositif de leurrage de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10, 10') sont activés pour faire exploser le moyen de combat.
- Procédé selon la revendication 11,
caractérisé en ce que
dans le cas d'une annulation de l'élimination intervenant avant l'étape b) de la revendication 11, le véhicule sous-marin non habité (12) coule automatiquement avec l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) qui y est rapporté du fait que la masse du véhicule sous-marin (12) conjointe à la masse de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) est supérieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par le véhicule sous-marin (12) conjointement à l'appareil d'élimination de moyens de combat (10), après quoi l'appareil d'élimination de moyens de combat (10) se détache automatiquement du véhicule sous-marin non habité (12), sur le fond sous-marin, notamment en réaction à un contact au sol de l'appareil d'élimination de moyens de combat (10), à la suite de quoi le véhicule sous-marin non habité (12) remonte automatiquement à la surface de l'eau du fait que la masse du véhicule sous-marin non habité (12) est inférieure à la masse de l'eau déplacée sous l'eau par le véhicule sous-marin non habité (12). - Procédé selon la revendication 11, dans lequel l'appareil d'élimination de moyens de combat est conçu selon la revendication 7,
caractérisé en ce que
dans le cas d'une annulation de l'élimination intervenant avant l'étape b) de la revendication 11, l'appareil d'élimination de moyens de combat (10') rapporté sur le véhicule sous-marin (12') est détaché du véhicule sous-marin non habité (12'), après quoi le véhicule sous-marin non habité (12') remonte automatiquement à la surface des eaux et, séparément de cela, l'appareil d'élimination de moyens de combat (10') remonte à la surface des eaux où il flotte ensuite selon une orientation dans laquelle le sens de l'action du dispositif de retenue est descendant.
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| US12539950B2 (en) | 2020-11-05 | 2026-02-03 | Missions Systems Holdings Pty Ltd. | Device and method for disabling an undersea mine, an underwater transport and methods therefor |
| CN113911290B (zh) * | 2021-11-12 | 2023-05-02 | 中国科学院海洋研究所 | 用于坐底式海床基观测系统失浮后的打捞装置及方法 |
| CN114233395B (zh) * | 2021-12-10 | 2023-11-17 | 太原理工大学 | 一种矿井透水事故机器人救援探测系统 |
| DE102022125485B3 (de) | 2022-10-04 | 2023-05-11 | Heinrich Hirdes Gmbh | Sprengverfahren und Sprengvorrichtung zur Beseitigung eines nicht explodierten Kampfmittels |
Citations (2)
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| US4970957A (en) † | 1988-08-05 | 1990-11-20 | Rheinmetall Gmbh | Minehunting apparatus for removing moored mines |
| WO2012038711A1 (fr) † | 2010-09-21 | 2012-03-29 | Ecs Special Projects Limited | Dispositif de fixation/de libération et ensembles et systèmes l'utilisant |
Family Cites Families (10)
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| US3880103A (en) * | 1972-08-21 | 1975-04-29 | Us Navy | Tethered mine hunting system |
| US4972389A (en) * | 1973-01-02 | 1990-11-20 | The United States Of America As Represented By The Secretary Of The Navy | Electroacoustic transducer |
| DD301215A7 (de) * | 1981-04-21 | 1992-10-29 | Institut Fur Schifbautechnik Und Um Welschutz Gmbh | Verfahren und Gerätesystem zur Vernichtung von Minen |
| SE8702854D0 (sv) * | 1986-07-03 | 1987-07-02 | British Aerospace | Explosiv anordning |
| DE3626434C3 (de) * | 1986-08-05 | 1994-10-20 | Diehl Gmbh & Co | Verfahren und Einrichtung zum Vernichten großvolumiger Seegrundminen |
| DE3915577A1 (de) * | 1989-05-12 | 1990-11-15 | Rheinmetall Gmbh | Vorrichtung zur vernichtung von ankertauminen |
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| DE19543757C2 (de) * | 1995-11-24 | 1997-09-04 | Diehl Gmbh & Co | Verfahren zur Bekämpfung von Seeminen |
| EP1794049B2 (fr) * | 2004-09-29 | 2017-06-07 | Société ECA | Dispositif de destruction d'objets sous-marins ou flottants |
| US8502063B1 (en) * | 2012-06-12 | 2013-08-06 | The Boeing Company | Miniature torpedo |
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Patent Citations (2)
| Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
|---|---|---|---|---|
| US4970957A (en) † | 1988-08-05 | 1990-11-20 | Rheinmetall Gmbh | Minehunting apparatus for removing moored mines |
| WO2012038711A1 (fr) † | 2010-09-21 | 2012-03-29 | Ecs Special Projects Limited | Dispositif de fixation/de libération et ensembles et systèmes l'utilisant |
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